Mentions légales

Objet

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site escargotieredumarquenterre.fr, ci-après nommé « le Service » et les conditions d’utilisation du Service par l’Utilisateur.

Tout accès et/ou Utilisation du site www.escargotieredumarquenterre.fr suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Service et l’Utilisateur.

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« Le Bout des Crocs »

24, route de Forest-Montiers

80120 Saint Quentin-en-Tourmont

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RCS 510 956 717 00019

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dont le siège social est établi au :

13 Rue des Jollivettes 
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SIREN : 488 654 468 00021
APE : 6311Z
N CNIL : 1250411
N° TVA FR 88488654468

Les informations légales de l’Escargotière du Marquenterre sont :

Entreprise Individuelle « L’Escargotière du Marquenterre« 

1, chemin des Garennes

80120 Saint Quentin-en-Tourmont

N°Siret: 420 025 306 00010

Code APE: 012J

Code APRM: 152ZB

Définitions

* Utilisateur : L’Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l’un des services proposés sur le Site.

* Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.

* Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site.

* Identifiant : Le terme « Identifiant » recouvre les informations nécessaires à l’identification d’un utilisateur sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres.

* Mot de passe : Le « Mot de passe » est une information confidentielle, dont l’Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver l’identité.

Accès au service

Le Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

Certaines sections du site sont réservées aux Membres après identification à l’aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.

L’Escargotière du Marquenterre se réserve le droit de refuser l’accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d’utilisation.

ARCANTIDE met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.

ARCANTIDE ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Service.

ARCANTIDE se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du Service, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Propriété intellectuelle

Le site de l’Escargotière du Marquenterre, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. L’Escargotière du Marquenterre et ARCANTIDE sont les titulaires exclusifs de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).

Le contenu reproduit sur le Site fait l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de l’Escargotière du Marquenterre ou d’ARCANTIDE, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

« Escargotière du Marquenterre » et « ARCANTIDE » sont des marques déposées. Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

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* en utilisant le formulaire de contact mis à sa disposition ;

* en rentrant directement en contact par l’adresse suivante : contact@escargotieredumarquenterre.fr

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Il est ainsi conseillé à l’Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d’Utilisation disponible sur le site escargotieredumarquenterre.fr.

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Dernière modification le mercredi 13 mars 2010 à 15:20

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